Le département du commerce extérieur américain a porté l’Algérie sur sa liste des pays à surveiller en termes du piratage de la propriété intellectuelle.
Les États-Unis viennent de publier un rapport mettant à l’index les pays jugés peu respectueux des droits de propriété intellectuelle et donc susceptibles de nuire à leurs intérêts économiques. Il s’agit d’une liste noire sur laquelle figurent au total 37 pays et l’Algérie est parmi les dix premiers pays devant être tout particulièrement surveillés du fait de leur prétendu laxisme en matière de protection des droits de propriété intellectuelle. Se retrouvent ainsi sur la liste « prioritaire » des États-Unis : l’Algérie, l’Argentine, le Chili, la Chine, l’Inde, l’Indonésie, le Pakistan, la Russie, la Thaïlande ainsi que le Venezuela.
L’Algérie reste ainsi dans la liste des États-Unis, bien que le rapport ait mis en évidence les progrès substantiels effectués par notre pays ces dernières années en la matière. Il a, dans ce sens, rappelé l’intention de l’Algérie d’accéder à l’Accord sur les technologies de l’information (ATI). Celui-ci est un accord plurilatéral qui prévoit que les participants doivent éliminer l’ensemble des droits applicables aux produits des technologies de l’information visés par l’Accord.
Le rapport rappelle également l’engagement de l’Algérie à prendre part aux traités Internet de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), en vue de contribuer et actualiser et compléter les principaux traités de l’OMPI sur le droit d’auteur et les droits connexes.
Le département du commerce extérieur américain a mis en évidence aussi les conventions signées entre l’Office national de Droits de propriété intellectuelle (ONDA) avec les douanes et certaines entreprises, mais il a également relevé les obstacles techniques au commerce appelant l’Algérie à lever les barrières d’accès au marché afin d’accélérer son accession à l’Organisation mondiale du Commerce.
Outre ces Etats qui figurent pour la plupart de longues dates sur cette « priority watch list », sont également pointés du doigt vingt-sept autres pays portés sur une deuxième liste « watch list ». Il s’agit du Brésil, de l’Égypte, du Mexique, du Viêt Nam, de la Jamaïque, de la Turquie, du Pérou, de l’Ouzbékistan, du Liban, etc.
Hamid.M
