La nationalité repose, soit sur le droit du sol ou sur le droit du sang
Il est en droit de détenir les passeports algérien et marocain en toute légalité, y compris le passeport français si il a acquis la nationalité française de par sa résidence en France.
Par définition, la nationalité constitue le lien politique entre l’Etat et l’individu qui confère à ce dernier, la qualité de membre indiscutable de la population de cet Etat, autrement dit, le lien juridique avec comme assise, des bases d’intérêts et de sentiments rattachées à une réciprocité de droits et de devoirs.
La nationalité repose, soit sur le droit du sol, (naissance sur le territoire, jus soli), ou sur le droit du sang, (la filiation, jus sanguinis). Certains pays combinent les deux éléments. En d’autres termes, le lieu de naissance donne la nationalité du pays où il est né et la filiation confère à l’enfant la nationalité du père ou de la mère. Aux deux supports fondamentaux d’attribution de la nationalité cités ci-dessus, certains législateurs admettent l’acquisition de la nationalité par une manifestation positive de volonté par une déclaration de nationalité immédiate ou dans un délai déterminé, souscrite par l’étranger lors de la célébration du mariage avec un conjoint du pays d’accueil.
Enfin, l’acquisition d’une nationalité n’implique généralement pas dans la majorité des pays, la renonciation ou la perte de la nationalité d’origine. En droit algérien, la déchéance de la nationalité algérienne impose l’introduction d’une demande expresse de son postulant qui doit nécessairement être concrétisée par un décret de déchéance de la nationalité algérienne, publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Il faut préciser au lecteur algérien qu’en droit algérien avant 2005, la nationalité par filiation émanait exclusivement du père. Dans le cas où un enfant est né de père inconnu, il peut toutefois prétendre à la nationalité algérienne par filiation de la mère connue qu’il peut perdre s’il est reconnu par un père étranger avant sa majorité. Egalement, l’enfant né en Algérie de parents inconnus est algérien sauf si une reconnaissance en paternité est établie et le rattache à un étranger avant sa majorité. Depuis février 2005, le législateur algérien a ajouté la filiation par la mère. Autrement dit, un enfant né d’un père étranger et d’une mère algérienne est algérien.
Le législateur tunisien a été le précurseur en la matière. Il a consacré la présente disposition depuis plus d’une décennie. Le législateur marocain a suivi après la décision algérienne. Je peux m’aventurer à dire que les législateurs algérien, marocain et tunisien sont en avance sur les politiques dans la voie de l’unité maghrébine.
Enfin, ceci dit et à la lumière de ce qui précède sur le plan juridique, la nationalité marocaine acquise par cheb Khaled peut avoir émané de ce qui suit. Comme certains algériens de l’Ouest comme de l’Est, l’Algérien né d’une mère marocaine ou tunisienne peut prétendre à l’acquisition de la nationalité du pays de la mère sur simple procédure administrative. Il lui appartient de fournir les deux preuves, d’une part, la qualité de la nationalité de la mère et la filiation à cette mère. Généralement, la production du certificat de nationalité de la mère et d’un acte de naissance suffisent à l’autorité administrative ad hoc du pays concerné à établir au postulant un certificat de nationalité qui lui permet d’obtenir à son tour dans le pays concerné, la carte d’identité, le passeport, et la carte de vote. Pour la compréhension du lecteur, le Tunisien, le Marocain ou tout autre étranger, (de sexe masculin ou féminin), peut prétendre à la nationalité algérienne si sa mère est algérienne.
La production d’un certificat de nationalité algérienne de la mère et de l’acte de naissance permet à l’autorité algérienne compétente de lui établir à son tour le certificat de nationalité le concernant qu’il peut exhiber pour solliciter un passeport, une carte nationale d’identité etc.
L’autre possibilité consiste si l’un des parents est d’origine du pays concerné.
La seule preuve de cette origine implique l’attribution de la nationalité à celui qui la revendique sur simple procédure administrative en apportant la preuve de l’origine de l’appartenance au pays. Je peux supposer que cheb Khaled entre dans l’une des rubriques pour ce qui est de son acquisition de la nationalité marocaine, soit par l’origine de l’un de ses parents, (père ou mère), ou si sa mère est carrément marocaine.
La qualité marocaine de son épouse ne peut influer dans la décision d’octroi de la nationalité marocaine que dans le cadre d’une demande de naturalisation, comme simple critère d’appréciation où pour cette dernière possibilité, le coup d’épaule royal est indispensable pour accélérer la procédure.
Dans l’un comme dans l’autre cas d’espèce, (les deux premières éventualités), l’acquisition de la nationalité marocaine a été pour lui une simple démarche administrative et des preuves à produire par la présentation de documents justificatifs. Au regard de la législation algérienne, cheb Khaled est en droit de détenir les passeports algérien et marocain en toute légalité, y compris le passeport français si il a acquis la nationalité française de par sa résidence en France, par naturalisation s’il est né après l’indépendance en Algérie ou par demande de réintégration à la nationalité française, s’il est né dans l’un des départements algériens avant l’indépendance de l’Algérie, d’un père lui-même né en Algérie avant l’indépendance.
Il est évident que la profession qui est celle de cheb Khaled, l’espace marocain constitue le lieu idéal de son expansion, de son évolution certaine dans la mesure où il jouit de la nationalité marocaine.
Concluons tout de même par la voie qui s’offre en général à tout étranger résidant dans le pays d’accueil, où la naturalisation constitue l’acte par lequel le pays d’accueil usant de son pouvoir discrétionnaire, décide d’octroyer la nationalité du pays d’accueil à l’étranger résidant légalement sur son territoire et qui introduit une demande dans ce sens.
Enfin, exclusivement pour utile information au lecteur algérien, qui peut revendiquer la nationalité française s’il est détenteur d’une ampliation du décret de naturalisation d’un parent paternel ou maternel lui conférant la qualité de citoyen français avant l’indépendance de l’Algérie appuyé de la preuve de sa filiation avec ce parent paternel ou maternel.
