Le délai moyen de traitement du passage des voyageurs avec véhicule dans les ports algériens passera de 3h à 2h 30 minutes lors de la prochaine saison estivale 2013, a appris l’APS dimanche auprès de la Direction générale des Douanes (DGD).
Afin d’assurer un bon accueil des voyageurs à l’approche des grandes vacances et du rush des voyageurs, notamment de la communauté algérienne résidente à l’étranger, les Douanes algériennes ont décidé de réduire la durée moyenne de traitement des voyageurs et des véhicules de 3h durant la saison estivale 2012 à 2h 30mn en 2013 au lieu de 4h en 2011 et 6h en 2010.
Cette mesure, qui a été possible grâce à la conjugaison des efforts des différents intervenants au niveau de l’espace portuaire, figure parmi les principales mesures prises lors de la 6ème conférence nationale des cadres des douanes, tenue en avril dernier.
Les actions globales prises durant cette conférence veulent réduire les coûts et les délais de dédouanement et alléger les procédures douanières tout en intensifiant le contrôle.
Alléger la procédure et réduire les délais, l’objectif recherché
Il s’agit de réduire le délai de dédouanement des marchandises, de la redynamisation du contrôle à posteriori, de la mise en place du guichet unique de dédouanement et l’amélioration du cadre juridique afin d’assurer de meilleurs services ainsi que le renforcement des capacités des ressources humaines en s’appuyant sur un programme de mise à niveau et de formation de l’effectif.
En effet, le délai maximum de dédouanement des marchandises au niveau des ports algériens a été limité à huit (8) jours, « les inspecteurs chargés du traitement des déclarations sont tenus de justifier tout retard au delà de ce délai », souligne la DGD.
La mesure qui existait dans la législation en vigueur n’a pas été appliquée, rappelle-t-on.
L’administration des Douanes est tenue de réagir dans les 8 jours qui suivent l’arrivée de la marchandise quelle que soit sa nature. S’il n’y a pas de règlement définitif durant cette durée, elle est systématiquement libérée, soulignent les résolutions qui ont sanctionné la récente conférence des cadres.
A ce propos, un groupe de travail vient d’être installé, et est chargé essentiellement d’approfondir la réflexion sur cette mesure qui devient une exigence internationale et une condition incontournable pour promouvoir l’investissement, précisent encore les Douanes.
La redynamisation de contrôle à posteriori, sur site, afin d’alléger les ports et réduire ainsi les délais de dédouanement, figurent aussi parmi les mesures prises durant cette rencontre.
A ce propos, un manuel des procédures pour uniformiser le traitement des dossiers de dédouanement par tous les services des douanes sera édité et une révision de la procédure inhérente à la déclaration simplifiée est en cours, ajoute-t-on.
Il est question également de la mise en place rapide du guichet unique qui permettra d’écourter les délais de dédouanement.
Les opérations de dédouanement seront centrées et traitées au niveau de ce guichet unique, qui va regrouper tous les intervenants dans le contrôle du commerce extérieur comme les services de santé, de l’agriculture, du commerce et des douanes, etc.
Par ailleurs, la DGD confirme que 48 opérateurs économiques ont déjà leur statut d’opérateur économique agréé (OEA) et plus d’une centaine de demandes d’agrément sont en cours de traitement et connaîtront les suites qui leur seront réservées dans un délai de six mois au plus tard à compter de la date de dépôt de la demande.
A ce propos, la direction des Douanes a chargé ses services de vulgariser auprès des opérateurs économiques agréés les avantages prévues par ce dispositif qui est venu concilier l’impératif des facilitations douanières avec une meilleure gestion des risques.
Décentralisation des actes de gestion
La DGD a procédé par ailleurs à la mise en place d’un groupe de travail pour la décentralisation de certains actes de gestion relatifs aux ressources humaines.
En matière de ressources humaines, toujours, un programme de mise à niveau et de formation des agents des douanes a été élaboré afin d’améliorer la qualité de leurs interventions.
Les Douanes ambitionnent également de renforcer les capacités de leurs effectif, qui est passé de 12.000 à 20.000 actuellement et devra atteindre graduellement 25.000 agents dans les quatre prochaines années.
Par ailleurs, la DGD vient de lancer une opération de modernisation du Centre national de l’informatique et des statistiques (CNIS), qui sera doté d’un nouveau système d’information et de gestion automatisée des Douanes (SIGAD-2), plus performant et qui permettra une collecte centrale et dans des délais réels de toutes les opérations de dédouanement effectuées sur le territoire national.
Grâce au lancement du SIGAD 2 à l’horizon 2015, le CNIS verra la mise en place de passerelles avec plusieurs institutions notamment publiques afin d’échanger les informations entre les différents intervenants dans le commerce extérieur.
La conférence nationale des cadres des Douanes tenue en avril dernier a permis la mise en place d’une stratégie orientée essentiellement vers la facilitation douanière, le contrôle rigoureux et l’évaluation continue de la performance des agents douaniers.
