En prévision de la saison estivale, la Direction générale des Douanes a publié un rappel important pour ceux qui envisagent de voyager cet été en Algérie avec leurs véhicules et souligne l’importance de connaître les formalités douanières, notamment les titres de passage.
Pour voyager sereinement en Algérie durant la saison estivale, la direction générale des Douanes revient sur les informations essentielles à connaître sur les titres de passage en douane pour les voyageurs véhiculés.
Le titre de passage en douane est une déclaration simplifiée pour l’importation temporaire en Algérie de véhicules routiers, immatriculés à l’étranger, à usage privé ou commercial. Ce document est également exigé pour l’exportation de véhicules routiers, immatriculés en Algérie.
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Titre de passage en douane : quelles sont les conditions de sa délivrance ?
Ce document permet aux véhicules de circuler sur le territoire national sous un régime douanier temporaire. Et ce, en respectant les délais accordés par les services douaniers. Le TPD est délivré aux nationaux non-résidents venant séjourner temporairement en Algérie avec un véhicule immatriculé à l’étranger, aux étrangers venant pour un séjour temporaire dans le pays. Et enfin, aux résidents qui souhaitent séjourner temporairement à l’étranger, accompagnés de leurs véhicules immatriculés en Algérie.
Par ailleurs, pour délivrer ce titre de passage, la douane exige la présentation de plusieurs documents. Pour les nationaux résidant à l’étranger, la durée de validité du TPD est de six mois, non prorogeable par période de douze mois :
- Passeport en cours de validité ;
- Carte de séjour ou de résidence ;
- Carte d’immatriculation du véhicule.
Pour les étrangers voyageant en Algérie, la durée du TPD est de trois mois, prorogeable jusqu’à six mois :
- Passeport en cours de validité ;
- Carte d’immatriculation du véhicule.
Pour les Algériens résidents, le TPD est valable pour une durée de six mois :
- Passeport en cours de validité ;
- carte d’immatriculation du véhicule ;
- Quittance de paiement de la taxe sur les titres individuels de transport sur les frontières terrestres ;
- Paiement de la taxe sur la consommation du carburant à la sortie des frontières terrestres et maritimes.
Souscription du TPD en ligne via ALCES
La souscription du titre de passage en ligne est une démarche qui se fait désormais en ligne, notamment via le nouveau système ALCES. En créant son compte, l’utilisateur peut accomplir cette procédure en quelques clics avant même d’arriver aux bureaux de la Douane :
- Accéder à l’adresse suivante : alces.douane.gov.dz ;
- Créer un compte personnel sur le portail externe de la plateforme ALCES ;
- Ouvrir le compte puis accéder au menu « Voyageurs » et procéder à la souscription du TPD au niveau de l’onglet « Titre de passage en douane » ;
- télécharger les documents requis ;
- « Sauvegarder » et « envoyer » la demande de TPD en ligne.
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