La faculté de droit de l’université Badji-Mokhtar d’Annaba, en collaboration avec le laboratoire des études juridiques maghrébines, a organisé samedi et dimanche un colloque international dont le thème portera sur «le pouvoir législatif dans les pays du Maghreb».
Il se tiendra avec l’appui de la fondation allemande Hanns Seidel Maghreb et verra la participation de spécialistes du droit constitutionnel algérien, mais également des universités de Fès, Meknès et Marrakech (Maroc), de Tunis et Sfax (Tunisie), alors que la France sera représentée par le professeur Yves Luchaire de l’université d’Aix Marseille. Ainsi, pendant deux jours,
ce séminaire portera sur plusieurs axes, notamment sur les élections législatives dans les pays du Maghreb, le statut de député, le contrôle du pouvoir exécutif par le pouvoir législatif, mais aussi la place de la femme dans le parlement en particulier maghrébin et autres sujets d’actualité qui méritent débat dans nos sociétés. Il faut reconnaître que les expériences des assemblées législatives dans la région du Maghreb ont montré leurs limites, pour ne pas dire ont failli à leur mission.
Il s’agit de réfléchir sur les causes de cet échec. Est-ce qu’elles résident dans la transposition du modèle législatif occidental, dont la mise en œuvre exige certaines conditions qui ne sont pas réunies dans nos pays respectifs ? Ou bien est-ce qu’il y a d’autres facteurs plus importants qui expliquent cette déficience des assemblées parlementaires en Algérie, au Maroc, en Tunisie et en Lybie ?
Les différentes réformes constitutionnelles, entamées pour certains de ces pays, en cours pour d’autres, permettront-elles la revalorisation du parlement par le réaménagement des rapports entre l’exécutif et le législatif dans le souci de consolider les principes démocratiques à travers les élections ? Existera-il un véritable réseau de communications entre les députés et les électeurs ? Le parlement exercera-il sa pleine mission de contrôle ? Autant d’interrogations et bien d’autres auxquelles les participants à ce colloque s’attelleront à trouver des réponses.
A. Ighil