Trois ans de prison pour apologie du terrorisme

  Le tribunal criminel de première instance d’Oran a prononcé hier cinq condamnations à trois de prison et acquittement dans une affaire d’apologie du terrorisme dont les faits remontent au printemps 2016.

K. Rabah (34 ans), S. Larbi (34 ans), B. Hichem (44 ans), S. Houari (34 ans), N. Brahim Adel (41 ans) et S. Boubaker (35 ans), tous résidant à Aïn El- Türck, avaient été interpellés en mars de cette année-là par la gendarmerie nationale à l’issue d’une enquête déclenchée suite à des renseignements faisant état de l’existence d’un groupe faisant l’apologie du sinistre Daech. Après avoir exercé une surveillance sur les suspects qui se rencontraient régulièrement à la mosquée, les services de sécurité ont décidé de les interpeller et d’opérer des perquisitions dans leurs domiciles. Perquisitions qui ont abouti à la récupération d’ordinateurs et de téléphones portables sur lesquels des fichiers vidéo et audio jugés subversifs seront découverts, ainsi que des échanges électroniques avec des internautes étrangers (basés en Irak) qui ont conduit les enquêteurs -et plus tard le magistrat instructeur- à conclure à la culpabilité des suspects. Lesquels seront inculpés sous les chefs d’accusation d’apologie du terrorisme, conformément aux articles 87 bis et 87, alinéa 4, du code pénal.

A la barre, tous les accusés clameront leur innocence, niant avoir encouragé le terrorisme ou apporté leur soutien au groupe d’El Baghdadi. Oui, des rencontres religieuses (halaqat) étaient organisées à la mosquée, oui, certains ont posté des commentaires sur les réseaux sociaux à propos de l’actualité en Arabie Saoudite ou ailleurs ou suivi des reportages sur Daech à la télévision, mais jamais ils n’ont fait l’apologie du terrorisme, ni constitué une menace sur la sécurité nationale ou la stabilité de l’Etat. La représentante du ministère public soutiendra pourtant le contraire.

Pour elle, les fichiers découverts sur les appareils numériques, les échanges sur les réseaux sociaux portant exclusivement sur le terrorisme et le djihad constituent la preuve que les accusés sont coupables des faits reprochés et doivent être condamnés à la peine maximale prévue par la loi, soit dix années de prison. Déplorant que les accusés soient derrière les barreaux depuis déjà 19 mois, les avocats de la défense rétorqueront qu’aucun élément de preuve démontrant la culpabilité de leurs mandants n’a été apporté, «l’accusation se contentant d’hypothèses et de conjectures». Pour les robes noires qui plaideront l’acquittement, un commentaire sur Facebook, le visionnage de vidéos accessibles à tout le monde et des échanges avec des internautes étrangers ne peuvent constituer la preuve irréfutable de la culpabilité des crimes évoqués par l’article 87 bis du code pénal.

Après délibérations, le tribunal condamnera K. Rabah, S. Larbi, B. Hichem, S. Houari et S. Boubaker à trois années de prison et acquittera N. Brahim Adel.