Traitement des voyageurs avec véhicules, La promesse des douaniers

De 3h en 2012, le délai moyen de traitement du passage des voyageurs avec véhicules dans les ports algériens devra baisser pour atteindre les 2h 30mn, cet été, selon la Direction générale des Douanes (DGD).

Il était de 4 heures en 2011 et de 6 heures une année plus tôt. Cette réduction du temps de traitement se veut être une assurance d’un bon accueil des voyageurs à l’approche des grandes vacances et du rush attendu notamment des émigrés qui préfèrent le voyage par mer par souci d’économie et de disponibilité.

Cette mesure, rappelons-le, a été prise lors de la 6ème Conférence nationale des cadres des douanes, tenue en avril dernier. Une décision qui devra réconcilier les Algériens résidents à l’étranger avec les structures douanières, eux qui d’habitude rencontrent les pires difficultés dans les enceintes portuaires alors que le traitement de chaque voyageur prenait un temps fou.

On assistait souvent à des scènes désolantes et des crises d’hystérie parmi les voyageurs qui embarquaient avec armes et bagages.

Les autres décisions prises lors de cette 6è conférence ont pour objectif premier d’alléger la procédure douanière et réduire les délais de dédouanement, fixés à huit jours, tout en intensifiant le contrôle à posteriori à travers la mise en place du guichet unique de dédouanement et l’amélioration du cadre juridique pour assurer de meilleurs services.

Si le délai maximal du traitement de la marchandise est dépassé, les inspecteurs chargés du traitement des déclarations doivent justifier le retard. Ainsi, l’administration des douanes est tenue de réagir dans les huit jours qui suivent l’arrivée de la marchandise quelle que soit sa nature.

S’il n’y a pas de règlement définitif durant cette durée, elle est systématiquement libérée, soulignent les résolutions qui ont sanctionné la récente conférence des cadres. Une urgence puisque cette mesure est devenue une exigence internationale et une condition incontournable pour promouvoir l’investissement, précisent encore les douanes.

La redynamisation de contrôle à posteriori, sur site, afin d’alléger les ports et réduire ainsi les délais de dédouanement, figurent aussi parmi les mesures phares prises durant cette rencontre.

Il est également question de la mise en place rapide du guichet unique, regroupant tous les intervenants dans le contrôle du commerce extérieur comme les services de santé, de l’agriculture, du commerce et des douanes, qui devra écourter les délais de dédouanement.

La création de ce guichet devra lever les tracasseries lors du dédouanement de marchandises importées, en écourtant à quelques heures seulement les délais de cette opération conformément aux normes internationales en la matière.

Pour rappel, les opérateurs économiques ont recensé une quinzaine d’entraves observées au cours de dédouanement de marchandises et critiquent notamment les lenteurs enregistrées.

Par ailleurs, la DGD a confirmé que 48 opérateurs économiques ont déjà leur statut d’opérateur économique agréé (OEA) et plus d’une centaine de demandes d’agrément sont en cours de traitement et connaîtront les suites qui leur seront réservées dans un délai de six mois au plus tard à compter de la date de dépôt de la demande.

Lors de la lecture du bilan de 2012, le premier responsable des Douanes algériennes avait annoncé que les agréments de l’OEA ont pour but de concilier l’impératif des facilitations douanières avec une meilleure gestion des risques.

Ce dispositif qui devrait faciliter les opérations de dédouanement des entreprises économiques concerne dans un premier temps une vingtaine de grandes entreprises publiques et privées activant dans la production.

Par opposition à l’ancien couloir vert, l’OEA accorde ces facilitations à des personnes physiques ou morales qui seront mises en cause directement en cas de fraude. Rappelons que le couloir vert du port d’Alger a été secoué dernièrement par un trafic de drogue dissimulée dans des emballages de lait bénéficiant d’un passage prioritaire et découverte dans les dépôts de l’office interprofessionnel de lait.

M. Bouderbala se veut rassurant, expliquant que l’ancienne formule accordait des avantages aux produits prioritaires au dédouanement. Il précisera par contre que ces facilitations n’excluent pas des contrôles inopinés sur site. Quant au retard pris dans l’application de l’OEA, annoncé pour mars 2012, il l’avait justifié par l’audit des entreprises candidates qui peut prendre jusqu’à six mois.

D’ailleurs la DGD a rejeté, pour antécédents avec le fisc, les demandes de quatre entreprises qui ont demandé à bénéficier de ce statut, indiquera-t-il à titre d’exemple. En matière de ressources humaines, un programme de mise à niveau et de formation des agents des douanes a été élaboré afin d’améliorer la qualité de leurs interventions.

Les douanes ambitionnent également de renforcer les capacités de leurs effectif, qui est passé de 12.000 à 20.000 actuellement et devra atteindre graduellement 25.000 agents dans les quatre prochaines années.

Moncef Wafi