Dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon et la piraterie artistique, 10.000 CD et DVD contrefaits ont été saisis en fin de semaine dernière, dans le quartier de M’dina J’dida.
L’opération pilotée par la brigade mixte Ouest-ONDA et la police a été effectuée chez un commerçant chez qui la perquisition a donné lieu à la saisie de supports dont certains étaient à caractère subversif.
Des CD de films X, d’autres relatifs au jihad en Syrie et même d’autres appartenant à des associations marocaines, ont été également découverts sur les lieux. Les premières données des investigations indiquent que le commerçant alimentait grâce à ces produits contrefaits Oran et d’autres wilayas du pays. Ce fléau n’a pas été sans conséquences sur les professionnels du secteur qui ont toujours appelé à l’instauration de dispositions fermes à l’encontre des contrefacteurs.
Ce sont généralement des produits reproduits illégalement grâce à l’outil informatique et aux donnes technologiques avancées et par conséquent non contrôlés par l’ONDA qui sont à l’origine des préjudices énormes causés à la fois aux professionnels et au Trésor public.
Des sanctions pénales et des peines d’emprisonnement sont prononcées à l’encontre des contrefacteurs.
Ces sanctions vont de 6 mois à 3 ans de prison ferme en plus d’une amende de 500.000 DA à 1 million de dinars. Notons que le commerçant impliqué dans cette affaire a été arrêté. L’Office national des droits d’auteurs et des droits voisins a signé pour rappel, trois conventions afin de renforcer le dispositif de lutte contre la piraterie artistique et intellectuelle. Il s’agit de la convention signée en 2012 avec la DGSN et deux autres conclues en 2013 avec la gendarmerie et les douanes algériennes. Une quatrième sera signée prochainement avec le ministère du Commerce.
MA
