Les hydrocarbures ont longtemps constitué la clé de voûte de l’économie algérienne mais ces derniers mois ont été placés sous le signe d’un encouragement des activités dans d’autres industries extractives, suite à l’entrée en vigueur d’une nouvelle législation visant à accroître la production minière.
C’est en effet ce qu’écrit le bureau expert Oxford Business Group dans sa dernière publication sur l’Algérie. Le texte de la nouvelle loi minière a été approuvé par l’assemblée nationale et par la chambre haute du Parlement fin janvier. Perçue comme cruciale, elle devrait contribuer à stimuler de nouvelles explorations ainsi que la production dans le secteur, grâce à des réformes qui apportent davantage de transparence aux procédures et offrent plus d’incitations fiscales. Le Ministre de l’Énergie et des Mines, Youcef Yousfi, a déclaré que la loi visait à attirer des investisseurs en « confirmant l’intérêt accordé par l’Algérie au secteur minier » tout en soulignant l’importance de la création d’emplois et de la préservation de l’environnement.
PLACE AU CHANGEMENT
La législation ouvre la voie à la stratégie du gouvernement d’assumer un rôle de premier plan et d’aider le secteur à réaliser son plein potentiel en privilégiant les deux axes que sont l’exploration et la recherche. L’une des mesures clés de la loi est le renforcement des responsabilités de l’Office de Recherche Géologique et Minière, qui voit sa capacité augmenter à la fois en termes de ressources humaines et de ressources matérielles. D’autres organismes publics devraient également jouer un rôle plus important. Suite à une restructuration, la nouvelle Agence du Service Géologique de l’Algérie, anciennement Agence Nationale du Patrimoine Minier, sera chargée de la gestion des infrastructures géologiques et minières.
Autre fruit des restructurations, l’Agence Nationale des Activités Minières, anciennement connue sous le nom d’Agence Nationale de Géologie et du Contrôle Minier, se verra confier la mission de gérer les actifs miniers et de contrôler les activités du secteur. Les deux agences devraient participer activement au développement des politiques minières. La loi prévoit plusieurs mesures d’incitations visant à encourager l’investissement d’entreprises privées dans le secteur.
D’après le Ministère, l’Algérie compte actuellement plus de 400 petits opérateurs miniers qui se partagent plus des trois quarts des sites en activité. Une exemption de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) a été accordée aux biens d’équipement utilisés à des fins de prospection, d’exploration minière et de création d’infrastructure minière, tout comme aux services liés au secteur. La législation marque également la fin des droits, taxes et redevances de douanes sur les équipements importés destinés à être affectés directement à des activités minières.
RÉFLEXION STRATÉGIQUE
La loi définit deux catégories différentes de ressources minérales – générale et stratégique- soumises à des règles différentes. La première catégorie permet à toute entreprise algérienne de s’engager dans l’exploration et l’exploitation minière, à condition de disposer de ressources techniques et financières suffisantes, tandis que les ressources stratégiques ne peuvent être explorées et exploitées que par l’État et des institutions publiques.
Les substances radioactives, les substances minérales métalliques et non métalliques à usage industriel, les métaux précieux, les pierres précieuses et semi-précieuses, ainsi que les gros gisements jouissant de faibles coûts d’exploitation du fait de conditions géologiques idéales, sont tous répertoriés dans la catégorie des ressources stratégiques. Des dispositions permettant aux entreprises publiques de faire appel à des partenaires étrangers pour des projets sont toutefois prévues, à condition que l’État conserve une participation de 51% – une règle similaire à celle qui s’applique au secteur algérien des hydrocarbures.
UN POTENTIEL INEXPLOITÉ
En Algérie, on trouve des régions riches en ressources minérales à la fois dans le nord et dans le sud du pays, avec plus de 1 100 sites répartis sur les 48 wilayas. Selon les dernières données publiées par le Ministère, relatives à l’année 2009, la production se serait élevée à 1,3 million de tonnes pour le fer, 1 million de tonnes pour le phosphate, 20 millions de tonnes de calcaire, 10,4 millions de tonnes d’argile et 1,8 million de tonnes de gypse.
Le gouvernement algérien espère que les efforts qu’il a déployés afin de galvaniser le secteur grâce à de nouvelles explorations entraineront des créations d’emplois, en particulier dans les zones reculées du pays, où une hausse de l’activité économique serait la bienvenue. Selon le Ministère, le secteur employait environ 30 000 personnes en 2009. La production en provenance des mines et carrières algériennes a chuté au cours des dernières années et les chiffres font état d’une baisse en 2010 (3,3%), 2011 (9,5%) et 2012 (5,6%).
Les six premiers mois de l’année 2013 montrent cependant des signes de reprise, et l’Office National des Statistiques a rapporté une hausse de la production de 2,7% en glissement annuel. La croissance de la catégorie de la pierre, du sable et de l’argile, qui affiche une hausse de 5,2%, est en partie à l’origine de cette inversion. On a assisté à ces dernières années à d’importantes réformes des réglementations minières partout en Afrique, que ce soit chez les gros producteurs traditionnels comme le Ghana et l’Afrique du Sud ou les plus petits producteurs comme le Maroc, nombre d’entre eux ayant choisi d’augmenter les taux de redevance et d’imposition pour encourager une augmentation des recettes locales.
Résultat, les mesures incitatives prévues dans la nouvelle loi, qui a choisi un cap différent, pourraient bien attirer de nouveaux opérateurs miniers étranger, mais surtout, tous les espoirs sont permis pour le secteur et, avec le gouvernement bien installé aux commandes, l’Algérie devrait s’engager dans une période de croissance de l’exploration minière.
OBG
