Plus de 3400 commerçants installés à Alger sont inscrits au Registre de Commerce électronique (RCE). L’opération pilote lancée en mois de mars avec pour objectif essentiel de moderniser les services du Centre national du registre du commerce (CNRC) se déroule dans de bonnes conditions.
S’exprimant lors d’une rencontre d’évaluation des activités du Centre national du Registre de commerce (CNRC), le ministre du Commerce, Mustapha Benbada, a affirmé que l’opération pilote du lancement du Registre de Commerce Electronique se passe dans de bonnes conditions et que plus de 3400 commerçant sont déjà inscrits depuis son lancement officiel le 16 mars 2014. Rappelant que le RCE devrait mettre fin aux actes de falsification dont fait l’objet le registre de commerce, le ministre a ajouté que dans deux semaines, plusieurs agents du CNRC seront formés pour mener à bien cette opération qui sera généralisée à partir de juin prochain à travers le territoire national.
Dans le cadre de modernisation et des facilitations des procédures d’inscription au registre de commerce, M. Benbada a fait part d’un projet de révision du décret exécutif n° 97-39 du 18 janvier 1997, relatif à la Nomenclature des activités économiques, relatif aux conditions d’inscription au Registre de commerce. Selon lui, ce projet sera transmis au Secrétariat général du gouvernement pour les dernières retouches avant qu’il soit publié dans le Journal officiel, estimant que le futur décret permettra une meilleure organisation de l’activité commerciale avec notamment des facilitations concernant les exportations hors hydrocarbures.
Pour rappel, le projet du RCE a été confié à une joint-venture, créée par l’entreprise nationale des services informatiques (ENSI), en partenariat avec un opérateur finlandais. Celui-ci, aura la charge de la mise en œuvre de l’opération de remplacement de tous les registres de commerces à l’échelle nationale, sachant qu’il existe 1600 000 commerçants inscrits au RC en 2013. Selon le ministère du Commerce le RCE va permettre à tous les opérateurs économiques de financer leurs transactions commerciales en toute sécurité et en toute transparence.
Le lancement du RCE va obliger l’administration commerciale à retirer les anciens RC sans coûts supplémentaires. Cette opération consistera dans une première étape, à imprimer un code crypté sur l’extrait du registre du commerce au format papier délivré au niveau de la wilaya d’Alger (projet pilote) et sera généralisée par la suite à toutes les wilayas à partir du mois de juin 2014. A partir du mois de décembre 2014, il sera procéder à la conception d’un nouveau modèle d’extraits du registre du commerce sous format carte, après l’adaptation du dispositif législatif et réglementaire pour asseoir le traitement numérique et les services en ligne dans la gestion du RC.
Lahcene Brahmi
