Une liste de produits et équipements exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée et des droits de douane lors de l’importation, destinés à la réalisation de Djamaâ El-Djazaïr, vient d’être fixée par l’arrêté ministériel du 23 février 2017, publié au Journal officiel n°32 du 31 mai 2017.
Touchant autant les produits et matériaux que les équipements, l’arrêté pris en application des dispositions de l’article 77 de la loi n°16-14 du 28 décembre 2016 portant loi de finances pour 2017, précise que la conformité des produits et équipements importés en exonération de la taxe sur la valeur ajoutée et des droits de douane avec ceux figurant sur la liste, ainsi que la qualité du destinataire, seront établis au moyen de l’attestation, délivrée par le directeur général de l’Agence nationale de réalisation et de gestion de Djamaâ El-Djazaïr aux services des douanes.
Alors qu’il est de coutume en Algérie que les projets de réalisation souffrent dans leur quasi-totalité soit de malfaçon (autoroute Est-Ouest), soit souvent livrés avec des finitions qui laissent à désirer (logements AADL), il semble être impensable que la Grande mosquée d’Alger puisse se satisfaire d’une finition bancale.
En effet, le degré d’esthétique exigé au moment de la conception de la mosquée a fait que les choses ont été vues en très grand. Si le cahier des charges préconise le recours aux produits locaux, les pouvoirs publics semblent, avec le choix, fait de l’esthétique et de la finition impeccable, contraints d’ouvrir la voie à l’utilisation de produits importés. En janvier dernier, Abdelmadjid Tebboune à la tête du ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville, à l’époque, avait précisé que “le marbre de Filfila (Skikda) est le meilleur de la Méditerranée, mais sa production est insuffisante. Dans ce cas, nous importerons des blocs à transformer localement”, précisant, toutefois, qu’il est “formellement interdit d’importer des produits finis”.
Le cas du marbre peut être considéré comme une exception compte tenu du degré de finition et d’esthétique recherché dans ce projet, mais un coup d’œil sur la liste nous pousse à nous poser des questions, surtout quand dans cette liste, on y retrouve des produits et matériaux liés aux carrelages pour sols et murs, à la plâtrerie et enduits, aux plantes et plantations. Il est même question des équipements pour le mobilier, la plomberie et même pour la bâche d’eau.
Pourtant, une circulaire du ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville, datée de décembre 2014, interdit aux promoteurs chargés de la réalisation des différents projets financés totalement ou partiellement par l’État de recourir au matériau importé si le même produit est fabriqué localement et présente une qualité égale.
Le recours aux importations ne devait être retenu que comme dernière option après s’être assuré de la non-disponibilité des produits locaux en termes de quantité et de qualité. L’instruction du ministère de l’Habitat, qui visait aussi à promouvoir la production nationale, ne concernait pas uniquement les promoteurs publics puisque les directeurs de l’habitat aux niveaux des wilayas du pays étaient tenus de suivre son exécution dans les projets gérés par des privés.
Elle s’étendait également aux équipements publics (écoles, universités, centres de santé et de sûreté, etc.) et concernait même les grands projets, tels que la Grande mosquée d’Alger. Reste qu’au final, Djamaâ El-Djazaïr n’est pas un projet comme les autres. C’est un projet emblématique du règne du chef de l’État.
