Marchandises soumises à une autorisation de circuler : La liste des produits fixée

samedi 24 août 2019 à 12:44
Source de l'article : Lesoirdalgerie.com

Finie la libre circulation de toutes les marchandises sur le territoire national.

Plusieurs d’entre elles sont désormais soumises à une autorisation de circuler dans la zone terrestre du rayon des Douanes algériennes. La liste des marchandises concernées a été, récemment, fixée par un arrêté du ministère des Finances.

La circulation des nombreuses marchandises sur le territoire national fait l’objet de nouvelles restrictions. Plusieurs produits ne pourront plus circuler dans notre pays sans qu’ils ne soient accompagnés d’une autorisation. L’arrêté du ministère des Finances, publié au Journal officiel n°50 du 19 août 2019, fixe justement la liste des marchandises soumises à l’autorisation de circuler dans la zone terrestre du rayon des Douanes algériennes.
Le même texte évoque, également, les quantités dispensées de cette mesure et l’exemption de tout ou une partie des obligations relatives à l’autorisation de circuler dans des parties déterminées du rayon des douanes.

Parmi les marchandises soumises à l’autorisation de circuler, l’on cite le lait en poudre, les pois chiches, pois, lentilles et haricots, les dattes, les céréales, les farines de blé, la semoule de blé, l’huile de table de tournesol, le sucre blanc, le lait pour enfants, les pâtes alimentaires et couscous à l’exception de celles préparées ou cuites, les tabacs et succédanés de tabac fabriqués, les ciments (Portland gris), les carburants, les produits pharmaceutiques pour la médecine humaine ou vétérinaire, les pneumatiques neufs en caoutchouc, les climatiseurs du type «split system», les réfrigérateurs et congélateurs – conservateurs, les cuisinières électriques, les téléviseurs et démodulateurs, le corail travaillé et ouvrages en corail, les lingots en cuivre, en aluminium, en plomb et en zinc.

Mais qui est habilité à délivrer cette autorisation pour accompagner la circulation de ces marchandises dans la zone terrestre du rayon des douanes ?
Selon le décret exécutif publié dans le Journal officiel n° 72 du 5 décembre 2018, ce document est établi par les services des douanes ou de l’administration fiscale. La forme et les conditions de délivrance sont, elles, définies par le code des douanes.

Fixant les modalités de délivrance de l’autorisation de circulation de certaines marchandises dans la zone terrestre du rayon des douanes algériennes, ce même texte cite aussi les entreprises de production établies dans ces zones et qui sollicitent un nombre consistant d’autorisations de circuler. Ces opérateurs économiques peuvent demander auprès des chefs d’inspections divisionnaires des douanes
territorialement compétents, «l’octroi d’un contingent global périodique qu’ils utilisent sous leur responsabilité».

Intervenant dans une situation économique difficile, l’instauration de l’autorisation de circuler des marchandises dans la zone terrestre du rayon des douanes vise en premier lieu à préserver l’économie nationale et à lutter contre la contrebande.

Ry. N.

A lire aussi :

Mots clés :

Laissez un commentaire :

Abonnez-vous à Algérie360 par email

Actualités en direct

Algerie360 - Rejoignez nous sur Facebook
60 queries in 0,210 seconds. https://www.algerie360.com/wp-content/themes/v3-5