Lutte contre la contrefaçon, Le gouvernement revoit sa copie

Lutte contre la contrefaçon, Le gouvernement revoit sa copie

Un comité interministériel a été chargé d’élaborer une loi pour renforcer la lutte contre la contrefaçon, en raison de la menace que représente ce phénomène sur l’économie nationale, a indiqué le Directeur général (D.G) des Douanes algériennes, Mohamed Abdou Bouderbala.

Bouderbala a reconnu les défaillances du système judiciaire algérien dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon, qualifiant l’assise juridique de  » pas forte « , et que la lutte contre ce phénomène « n’avait été pris en charge au plan douanier, que dans quelques dispositions de la loi des finances, il y a 3 ou 4 ans ». D’où la mise en place d’un comité interministériel, visant à élaborer une nouvelle loi à même de cerner le fléau préjudiciable tant pour le marché algérien, que pour la santé du consommateur.

Le D.G des Douanes souligne la nécessité d’une collaboration entre tous les secteurs et administrations avec les services des Douanes, pour une lutte plus efficace contre le phénomène de la contrefaçon. Il a affirmé, d’autre part, que son secteur a connu la signature de nombreux accords et conventions avec des titulaires de grandes marques internationales, en vue de lutter efficacement contre la contrefaçon au niveau national. « Nous voulons élargir ces accords et conventions. Et la prochaine loi nous aidera à identifier le phénomène, les acteurs et la façon avec laquelle nous allons combattre ce problème », a-t-il encore affirmé.

Car, le manque de coopération des propriétaires de marques avec les services des douanes est l’un des plus importants facteurs favorisant l’amplification du fléau, d’après Fadila Ghodbane, sous-directrice chargée de la lutte contre la contrefaçon à la DGD (direction générale des Douanes). A noter à cet effet, que plus de 378.000 articles contrefaits ont été saisis par les services des Douanes en 2013, en baisse de plus de la moitié par rapport à 2012 (51,6%). Mais c’est loin d’être une prouesse pour Ghodbane.

Bien au contraire, la plus importante quantité passe au travers du filet, d’après la responsable, notamment avec l’adoption de nouvelles tactiques par les importateurs algériens, afin de tromper la vigilance des agents de contrôle.

Ces derniers importent des marques autres que celles faisant objet d’alerte auprès des douanes, notamment les marques chinoises, pour les remplacer par des marques turques, encore méconnues de ces services. Contrairement aux années précédentes, où la Chine occupait le premier rang des pays d’origine des produits contrefaits, presque la moitié des articles retenus en 2013, étaient d’origine turque avec un taux de 46,66 %, selon les statistiques des douanes.

La Chine occupe la seconde place des pays d’origine de la contrefaçon, suivie par quelques pays européens comme l’Espagne, la France et l’Allemagne. Les produits cosmétiques sont les produits les plus touchés par la contrefaçon en 2013, représentant plus de 70 % des saisies. Suivis respectivement des articles de sport, de l’outillage électrique et des produits électriques.

K. S.