Le phénomène de la majoration de valeur des produits finis importés semble avoir pris une proportion alarmante et inquiète au plus haut point les Douanes algériennes, qui viennent ainsi de sonner le tocsin.
Cette institution a, en effet, indiqué que l’accent sera mis durant l’année en cours sur la lutte contre cette fraude qui cause, on s’en doute, un grave préjudice à l’économie nationale.
Ce phénomène, qui est à l’origine de gros transferts illicites de devises, est allé crescendo depuis l’entrée de l’Algérie dans la Zone de libre échange arabe (ZALE), ont revelé à l’APS des responsables de cette institution.
Selon le directeur central du renseignement auprès de la direction générale des Douanes, Boualem Medjebar le dispositif de lutte contre cette infraction de change a été mis en place lorsque le constat a été établi sur les «dérives enregistrées notamment dans le cadre de la Zale où les importateurs majorent la valeur importée auprès de certains pays arabes». Mais qu’est-ce que la majoratiuon de valeur ?
Cette dernière, explique alors le haut responsable , consiste surtout à «gonfler» la facture d’importation et, très souvent, il bénéficie de la complicité du fournisseur et ce dans le but évident de pouvoir «transférer à l’étranger le différentiel entre le prix déclaré et le prix réel en devises de la marchandise importée».
Ces opérateurs fraudeurs, qui dans un système tarifaire normal avaient surtout tendance à minorer la valeur du produit pour échapper à des charges douanières supplémentaires, bénéficient, rappellent des responsables des Douanes, des exemptions de taxes, de démantèlement tarifaire ou de zones de libre échange.
Apparemment ces avantages ne font qu’inciter les fraudeurs à majorer leur valeur des produits imports.
Le pire c’est que depuis l’adhésion de l’Algérie à la Zale, en janvier 2009, cette pratique frauduleuse est en hausse. Comparativement à la minoration de valeur qui est en diminution.
En guise d’illustration ces responsables donnent l’exemple d’une entreprise algérienne activant dans l’importation des produits agroalimentaires qui déclarait la boîte de sardines en conserve de 110 grammes à 0,06 euros (5,58 DA) avant l’entrée en vigueur de la Zale et à 0,295 euros (27,43 DA) après la mise en oeuvre par l’Algérie de cet accord, soit une différence de près de 22 DA/boîte.
Selon le directeur central de contrôle a posteriori à la Direction générale des Douanes, Benamar Regue, le plus souvent ces infractions, qui affectent surtout les réserves de change, sont commises par des opérateurs qui importaient auparavant de Chine en pratiquant la minoration de valeur, mais qui se sont détournés de ce pays depuis l’adhésion de l’Algérie à la Zale, pour s’approvisionner à partir de certains pays arabes afin de profiter des exemptions des taxes et pouvoir transférer illicitement des devises vers l’étranger.
D’où les soupçons sur l’origine de la marchandise, qui serait plutôt chinoise et non provenant d’un pays arabe.
Ces responsables, qui ont indiqué que certains pays font la sourde oreille aux appels de coopération lancés par l’Algérie, plaident en faveur d’une évaluation de la Zale comme c’est le cas avec l’accord d’association avec l’UE.
Kamal Hamed
