Le Conseil de la Nation arrête le programme de ses travaux à la clôture de sa session

lundi 18 juin 2018 à 22:11
Source de l'article : Www.aps.dz

 Le Conseil de la Nation a arrêté lors d’une réunion de son Bureau le programme de ses travaux jusqu’à la clôture de sa session le 2 juillet prochain, indique un communiqué du Conseil.

Le bureau du Conseil de la nation a tenu lundi une réunion, présidée par M. Abdelkader Bensalah, président de cette instance parlementaire, pour arrêter le programme des travaux de la période s’étalant du 27 juin au 2 juillet 2018, précise la même source, qui annonce la reprise des travaux à partir du mercredi 27 juin par une première plénière consacrée à la présentation et au débat du projet de la loi organique fixant les conditions et modalités de mise en œuvre de l’exception d’inconstitutionnalité et du projet de loi organique relatif à l’Académie algérienne de la langue amazighe.

Le Conseil poursuivra ses travaux le 28 juin en séance plénière consacrée à la présentation et au débat du projet de loi de finance complémentaire (PLFC) 2018.

La séance de dimanche 1 juillet sera consacrée au vote du PLFC 2018, du projet de la loi organique fixant les conditions et modalités de mise en œuvre de l’exception d’inconstitutionnalité, du projet de loi organique relatif à l’Académie algérienne de la langue amazighe, du projet de loi modifiant et complétant l’ordonnance 71-28 portant Code de Justice militaire, ainsi que le PLFC 2018, a ajouté la même source.

Une réunion de l’instance de coordination est prévue le 1 juillet, tandis que la clôture de la session parlementaire ordinaire du Conseil de la Nation 2017-2018 a été décidée, après consultation entre les bureaux des deux chambres du Parlement et le gouvernement, pour lundi 2 juillet 2018.

A lire aussi :

Mots clés :

Laissez un commentaire :

Abonnez-vous à Algérie360 par email

Actualités en direct

Algerie360 - Rejoignez nous sur Facebook
23 queries in 0,278 seconds. https://www.algerie360.com/wp-content/themes/v3-5