La régularisation en phase avancée: Plusieurs vieux dossiers débloqués par l’Agence foncière

La régularisation en phase avancée: Plusieurs vieux dossiers débloqués par l’Agence foncière
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L’Agence foncière de la wilaya d’Oran est en passe de faire aboutir son processus de régularisation, mission qui semblait pourtant, improbable il y a un an, tant les situations de blocage étaient innombrables.

A l’évidence, c’est le bilan quantitatif, en termes d’actes remis, qui permet d’apprécier la mise en œuvre du dispositif portant sur la régularisation foncière. En ce registre, les chiffres de l’Agence de gestion et de régularisation du foncier urbain de la wilaya d’Oran sont « positifs », avec un taux de règlement dépassant les 80%. Mais, surtout, c’est le fait d’avoir pu dénouer, en un délai bref, des situations d’impasse, qui ne paraissaient n’offrir aucune issue favorable, qui est à mettre en exergue. Au compte de l’Agence foncière d’Oran, on relève, autant d’actions de «déblocage» que de cas de «blocage» auxquels elle était affrontée, héritage d’une gestion antérieure sur laquelle il y a beaucoup à redire. Le dossier le plus lourd, du moins en termes de consistance mais aussi par rapport à l’impact social, celui de l’agglomération de Sidi El-Bachir, qui est sur le point d’être liquidé par l’Agence. Alors que l’opération de remise d’actes au profit des habitants concernés de Haï Bendaoued II, au nombre de 1.600 (dont la cérémonie de coup d’envoi avait été donnée, récemment, par le wali, comme signe de l’intérêt majeur accordé, par les pouvoirs public, au dossier de la régularisation), se poursuit, voilà une autre vague, tout aussi importante, qui se profile. Il s’agit du cas Bendaoued I, avec un volume de 1.100 actes « à remettre dans deux semaines », selon le directeur de l’Agence, Mohamed Mebarki. Le plus dur ayant été accompli (notamment le transfert de la propriété des Domaines à l’Agence foncière, l’établissement du permis à lotir et sa publication), il ne reste que quelques menues retouches.



S’agissant, toujours, des dossiers bloqués, depuis plusieurs années, en raison notamment de la situation compliquée subséquente aux transactions immobilières informelles, l’Agence foncière a régularisé, plus de 400 cas au profit des occupants effectifs, à travers Bir El-Djir, et ce en application de l’instruction interministérielle y afférente.

Le dossier Kara I, à Es Sénia, consistant en quelque 300 actes, a été, également, assaini, et ce, après que l’Agence foncière ait pu venir à bout de tous les problèmes qui se posaient, dont la fixation d’un prix pour le mètre carré. Un autre casse-tête, vieux de vingt ans, vient d’être réglé par l’Agence, celui qui se posait au lieudit « El-Guetna Chevrier », à Arzew, lequel concerne plusieurs centaines d’habitants et un foncier total de 14 ha, dont la moitié a déjà été transférée de la commune vers l’Agence foncière. Dans la même commune, et à la faveur d’une série de séances de travail, entre l’Agence foncière et l’APC, un autre dossier est sur le point d’être résolu : celui concernant 278 cas, à Haï Gourine ainsi qu’un troisième relatif au permis à lotir d’un lotissement de 75 lots. Idem pour un site de 77 lots, situés à Cap Carbon. M. Mebarki que la régularisation se poursuit et va toucher l’ensemble des quartiers et lotissements des différentes communes.

LG Algérie

Il faut savoir que le problème de la régularisation foncière des biens bâtis et non bâtis, constitue un dossier lourd et épineux, notamment lorsqu’il s’agit des propriétaires de 3ème , 4ème , voire 5ème main. Des instructions fermes ont été données, par le wali d’Oran, pour remettre les actes de propriété aux citoyens, dont bon nombre attendent ce document depuis de longues années.