La corruption et autres délits assimilés continuent à gagner du terrain au sein même des Institutions algériennes. Rien qu’en 2009, pas moins de 190 cas ont été présentés à la commission de discipline des Douanes algériennes.
Selon M.Mahrech, inspecteur général des Douanes qui était hier sur les ondes de la Radio chaîne 3, il y a eu, pour l’année 2009, pas moins de 150 cas de poursuites judiciaires et 70 cas de sanctions, ainsi que 10 dépôts de plaintes dans les rangs de son Institution.
Pour ce qui de l’année en cours, le phénomène est beaucoup moins élevé, mais reste pour le coup effarant. M.Mahrech parle de 80 dossiers devant la commission de discipline, 70 cas de poursuites judiciaires et 65 dépôts de plaintes.
D’après l’inspecteur, et selon la sensibilité de certains postes, les contrôles y sont renforcés. Plus que ça, une cartographie des postes sensibles à la corruption verra bientôt le jour. Il s’agit notamment des postes ou il y a contact entre les agents de Douanes et les importateurs.
Ces postes seront dès lors mieux maîtrisés selon l’orateur. Au niveau des autorités du pays, la réponse est venue par la création d’un comité opérationnel permanent de lutte contre la corruption.
Cet établissement sera, dit-on, composé de cadres de l’IGF et des Douanes. Les récentes affaires liées à des grands ports ou aéroports du pays, démontrent selon lui, de la volonté réelle des autorités de lutter contre la corruption, et l’efficacité des mesures de lutte contre la corruption qui commence à donner leurs fruits.
« LE COMMERCE EXTÉRIEUR COMMENCE À ÊTRE ASSAINI DE MANIÈRE DURABLE » !
En attendant et nonobstant les problèmes de corruptions, les Douanes ne chôment pas. Lutte contre la fraude, contre la contrefaçon, fausses déclarations, et transferts illégaux de capitaux. Avec des prérogatives renforcées, les Douanes algériennes ont fort à faire.
Selon M.Mahrech, deux directions ont été créées dans ce sens, il s’agit d’une direction du renseignement et une autre du contrôle à posteriori. Leurs résultats sont déjà connus, selon l’inspecteur, qui leur attribue notamment, la découverte de plusieurs cas d’infractions aux changes.
Une dizaine d’enquêtes son diligentées. Elles sont liées notamment à des transferts illégaux de capitaux. Pour ce qui est des saisies globales, les Douanes parlent de 23.927 affaires en 2009 et 13.150, rien que pour le premier semestre de l’année en cours.
Quant aux saisies de monnaie, ce sont plus de 81millions de DA, 78 millions d’euros et 335.000 de dollars saisis aux frontières, toujours pour le premier semestre. Les infractions concernent également le cheptel, le carburant, les matières aurifères. Si l’on en croit les propos de M.Mahrech, une pléiade de mesures est prise en ce moment même dans ce sens. Notamment le renfoncement des postes sensibles, le long de la bande frontalière.
QUE VA-T-IL CHANGER DANS LE NOUVEAU CODE DES DOUANES ?
Le nouveau code des Douanes qui sera présenté en Conseil au gouvernement bientôt, comporte plusieurs nouveautés. L’une des mesures phares de ce nouveau code, est sans doute l’introduction du régime des opérateurs agréés.
Ce sont des grandes entreprises qui ont pignon sur rue, et qui sont en règle avec le fisc. Ces dernières pourront enlever directement leurs marchandises du port sans aucune visite. Les Douanes se réservent par ailleurs le droit de revenir sur le site de ces entreprises, pour un contrôle à posteriori. Cette mesure vise à désengorger les ports.
ailleurs, une simplification du contentieux douanier sera également introduite dans le nouveau code. L’avènement de la déclaration électronique, l’harmonisation des régimes douaniers, ainsi que le renforcement de la propriété intellectuell
A.B.S
