Le Tribunal Arbitral du Sport de Lausanne a rendu hier sa décision finale dans l’arbitrage entre la JS Kabylie et la Confédération africaine de football, laquelle, faut-il le rappeler, a suspendu la JSK pour une durée de deux ans de toutes les compétitions continentales à la suite du décès d’Albert Ebossé à la fin de la rencontre face à l’USMA disputée le 23 août dernier à Tizi Ouzou.
La décision du TAS a été une véritable gifle pour la Confédération africaine de football puisque cette dernière est sommée d’annuler avec effet immédiat la sanction qu’elle avait infligée au club kabyle. Le TAS a expliqué sa décision par le non respect par la CAF de ses propres règles dans la procédure disciplinaire menée contre la JSK. Pour le Tribunal arbitral du sport, le fait que le comité exécutif de la CAF sanctionne le club kabyle sans entendre au préalable ses responsables sur ce qui s’est passé ou les informer de la procédure engagée contre leur club, est une violation de ses règlements. Il s’est basé sur cette irrégularité pour annuler la sanction prise à l’encontre de la JSK par la CAF.
La JSK n’a pas demandé à être réintégrée en C1
Tout en demandant à la CAF d’annuler avec effet immédiat la sanction infligée à la JSK, le Tribunal arbitral du sport précise dans le communiqué publié sur son site Internet que la direction kabyle n’a formulé aucune demande concernant sa réintégration en Champions League africaine. Le TAS ajoute qu’il ne peut prendre une décision sur ce point surtout que celle-ci est susceptible d’affecter des clubs tiers.
La CAF peut engager de nouvelles mesures
Bien que sa décision soit une cinglante gifle pour l’instance que dirige le Camerounais Issa Hayatou depuis plusieurs années, le Tribunal arbitral du sport de Lausanne souligne que sa sentence ne porte que sur des questions formelles et ne préjuge en aucun la CAF. Il laisse même le choix à la Confédération n africaine le soin, si elle le souhaite, d’engager une nouvelle procédure disciplinaire à l’encontre de la JSK à condition qu’elle respecte ses règlements, notamment le droit d’être entendu.
Décision finale dans quelques semaines
Après avoir expliqué dans son communiqué que la JSK n’a pas demandé à réintégrer la Champions League africaine et que la CAF peut engager une nouvelle procédure disciplinaire à l’encontre du club kabyle, le TAS annonce que la décision finale sera communiquée aux deux parties dans quelques semaines.
N. Boumali
Une affaire RCK bis
La décision du TAS de Lausanne rendue publique hier dans l’affaire qui oppose la JSK à la CAF nous fait rappeler la décision de cette même structure qui avait donné gain de cause le 29 septembre 2008 au RCK dans son affaire l’opposant à la FAF en ordonnant à cette dernière de restituer au club koubéen les points retirés par décision du 30 juin 2008 et de modifier le classement de la saison 2007-2008 de la deuxième division de La Ligue nationale de football algérienne.
La décision du TAS fait suite à l’appel introduit par le RCK, après la décision prononcée le 26 juillet 2008 par la FAF, au sujet de l’affaire du joueur Koubéen Khellidi, donnant match perdu pour Kouba avec défalcation de six points. Même si les deux dossiers sont différents, il y a quand même certaines similitudes dans les deux affaires puisque le TAS de Lausanne parle de décision exécutoire avec effet immédiat. On se souvient qu’en 2008 la décision du TAS avait mis la FAF dans une mauvaise posture surtout lorsque les dirigeants du RCK ont décidé de réintégrer la première division alors que le championnat avait déjà entamé sa 6e journée. Le président de la FAF, à l’époque Hamid Haddadj, a fini par céder en exécutant à la lettre la décision du TAS.
K. H.
Une gifle pour l’instance de Hayatou
