Importation : la liste des produits soumis à “des conditions” élargie

Importation : la liste des produits soumis à “des conditions” élargie

La liste des produits soumis au droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) a enfin été arrêtée. Cette nouvelle liste concerne aujourd’hui 2608 produits couverts par une taxe supplémentaire provisoire préventive dont le taux a été fixé entre 30 et 100%.

Cette procédure verra son application prolongée jusqu’au 31 décembre 2022 et concerne en premier lieu les produits de luxe et les substances nocives comme le vin et le tabac tout en soutenant l’accord des privilèges aux producteurs locaux. Des exceptions sont également accordées aux pays qui ont des conventions commerciales préférentielles avec l’Algérie.

La viande animale au top de la liste des produits DAPS

La liste fraîchement arrêtée comprend ainsi, 17 types de viandes de l’espèce bovine fraîches ou réfrigérées selon divers tarifs douaniers. La taxe supplémentaire provisoire imposée à ces produits a été fixée à 30 %.

La liste comprenait également 36 types de viandes d’agneau et de volaille, qu’elles soient congelées ou fraîches, pour lesquelles la taxe est fixée à 70 pour %. 22 types d’abats d’animaux comestibles, qu’il s’agisse de moutons, de vaches, de chevaux ou d’oiseaux, à l’exception des ceux destinés à l’industrie pharmaceutique, dont le pourcentage de la surtaxe spéciale est fixé, quant à lui, à 30%.

Produits laitiers

La liste des produits DAPS concerne aussi les produits laitiers. 25 types de lait et de crème de lait non concentrés sans sucre ajouté, 8 types de beurre, la crème et le yaourt sucrés au cacao et aux fruits, le beurre et la crème extraits du lait, ainsi que la pâte d’enrobage fabriquée à partir de produits laitiers, de fromage coagulé en 12 variétés et de miel naturel sont également interdits à l’importation.

Les taxes sur ces produits, lorsqu’ils sont importés d’un pays avec lequel l’Algérie possède des conventions commerciales préférentielles sont équivalents à 30% pour les autres pays, celles-ci sont fixées à 70%.

Légumes, fruits et agrumes

À la liste s’ajoutent les pommes de terre, les tomates fraîches, les oignons et autres types de légumes frais et surgelés coupés en morceau. Les taxes sur ces produits sont fixées à 100 %, sauf pour les pays qui ont des conventions commerciales préférentielles avec l’Algérie dont la taxe est fixée à 30%.

Quant aux légumes qu’ils soient séchés, en conserve ou coupés en morceau, leur taxe a été fixée à 70 %. Pour les fruits, en l’occurrence, les noix de coco, les pistaches, la taxe a été établie à 30 %. S’agissant des dattes, ananas, avocats et mangues, qu’ils soient frais ou surgelés, la taxe, quant à elle, est fixée à 100 %.

La liste comprend également des produits liés à la conservation, du chocolat, des bonbons, des produits à base de céréales, des soupes et de la confiture. Ainsi, les eaux minérales, les boissons gazeuses et sucrées, quant à eux, sont soumis à une taxe de 70%.

Pour ce qui est des boissons alcoolisées et différents types de cigarettes, les taxes supplémentaires  sont égales à 100%. La liste comprend aussi, les ustensiles de ménage, le matériel de construction, le plastique, des chutes de carton, du papier cartonné, du fil de coton, articles d’habillement, housses, emballages électriques, sacs et chaussures. Y compris, la céramique, les pièces d’ameublement, les accessoires autos, les yachts et les navires. La taxe sur ces derniers varie entre 30 et 60%.