Un arrêté ministériel fixant la liste des produits et équipements exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et des droits de douane lors de l’importation, destinés à la réalisation de Djamaâ El Djazaïr, a été publié par le Journal officiel no 32, indique l’APS.
Cette liste se compose de 42 produits, matériaux et équipements exonérés de la TVA et des droits de douane lors de l’importation, indique ce texte réglementaire.
Pour les produits et matériaux de construction, au nombre de 17, il s’agit, entre autres, des faux-planchers, plâtrerie et enduits, menuiserie métallique, carrelage sols et murs, marbre en bloc non découpé, certaines catégories de pierres, bois et résine pour revêtements, peinture et plantes.
Concernant les équipements concernés par cet arrêté ministériel, au nombre de 25, ils portent notamment sur les appareils de ventilation, rampes, escaliers, tribunes, mobilier, signalétique intérieur et extérieur, plomberie, anti incendie, chauffage et climatisation, cuisine et dépendances, ascenseurs, monte-charges et escalators, scénographie, sonorisation, télésurveillance et système de détection, contrôle d’accès, équipement multimédia, éclairage, réseau du gaz et électricité et bâche à eau.
La conformité des produits et équipements importés en exonération de la TVA et des droits de douane avec ceux figurant sur la liste des produits désignés, ainsi que la qualité du destinataire, seront établies au moyen de l’attestation délivrée par le directeur général de l’Agence nationale de réalisation et de gestion de Djamaâ El Djazaïr aux services des douanes.
Cet arrêté vient en application de l’article 77 de la loi de finances 2017 qui stipule l’exonération de la TVA et des droits de douanes lors de l’importation, les produits et les équipements destinés à la réalisation de la Grande Mosquée d’Alger.
