L’Assemblée populaire nationale (APN) tiendra la semaine prochaine deux séances plénières, la première consacrée à l’examen du projet de loi relatif aux activités et au marché du livre et la seconde à l’examen du projet de loi amendant et complétant la loi définissant les règles générales relatives à l’aviation civile, a indiqué mardi un communiqué de l’APN.
« L’ordre du jour des travaux de l’APN pour la période allant du 14 au 20 avril a été arrêté lors d’une réunion du bureau de l’APN présidée par M. Mohamed Larbi Ould Khelifa », indique un communiqué du bureau de cette instance rendu public à l’issue de la réunion.
Ainsi, une « séance plénière a été programmée pour le mardi 14 avril consacrée à l’examen du projet de loi relatif aux activités et au marché du livre, suivie d’une autre séance plénière pour le mercredi consacrée à l’examen du projet de loi amendant et compétant la loi N° 06-98, définissant les règles générales relatives à l’aviation civile », précise le communiqué.
Après une séance qui sera consacrée le 16 avril aux questions orales, « l’APN poursuivra ses travaux par la tenue d’une séance plénière le lundi 20 avril 2015 consacrée au vote desdits projets de loi », a indiqué la même source.
Le bureau de l’APN a également examiné les questions qui lui ont été soumises (30 questions orales et 47 écrites), et a « approuvé la majorité de ces questions, car répondant aux conditions légales, avant de les soumettre au Gouvernement », ajoute le communiqué.
Les derniers points à l’ordre du jour de la réunion ont porté sur l’examen des demandes portant sur organisation de visites de terrain, conclut le communiqué.
