Le Rassemblement pour la culture et la démocratie (RCD) a organisé hier, au théâtre régional de Béjaïa, sa première convention régionale portant sur l’avant-projet de Constitution. Les cadres locaux, élus, militants des droits de l’homme, syndicats et représentants de la société civile tels que des médecins, avocats, et autres, ont été invités à ce regroupement afin de débattre et enrichir, en toute «transparence», les propositions faites pour «une Constitution pérenne».
Le RCD, qui ne veut pas rester en marge d’autant qu’il s‘agit de la révision de la Constitution qui serait imminente, estime que «depuis l’indépendance, les différentes Constitutions algériennes ont toujours obéi aux manipulations de groupes dominants et de clans qui ont discrédité les différentes institutions et terni l’image du pays». «Leurs rédactions et amendements ont toujours été confiés à des commissions dépendantes et leurs conclusions adoptées dans l’opacité la plus totale», ajoute le RCD de Béjaïa.
Le parti de Mohcène Bellabas a engagé des conventions régionales à travers le pays. Elles devraient aboutir à une convention nationale dont la tenue aura lieu entre le 29 juin et le 1er juillet prochain, précise-t-on. Le RCD veut «soustraire le débat sur la révision de la Constitution des manœuvres en cours et du commentaire pour installer le pays dans une réelle perspective démocratique», soutient-il. Les travaux de la convention ont été lancés avec un exposé de l’avant-projet de la Constitution rédigé par le parti et qui comprend plusieurs axes.
Cet avant-projet a été présenté par le secrétaire national à la réforme de l’Etat, Me Hakim Saheb, et secrétaire national aux affaires juridiques, et Me Djamel Benyoub. Un débat a été ouvert aux participants qui sont venus nombreux à cette convention. Les débats ont porté sur la définition des axes proposés et la réforme d’un certain nombre d’organes, mais surtout sur la séparation des pouvoirs afin de «garantir un Etat de droit, démocratique et centralisé». En effet, on peut citer les axes portant sur l’Avant-propos où est relevé les huit Constitutions vécues par le pays depuis l’indépendance et souligné «les nombreux dysfonctionnements qu’elles ont connus» puis, le Préambule ou est abordé les aspirations du peuple et les principes généraux régissant la société algérienne.
Il est également traité avec beaucoup d’intérêt «les principes de la séparation des pouvoirs réelle et effective (pouvoir législatif, pouvoir exécutif, pouvoir judiciaire)». Des propositions très impressionnantes ont été faites à ce sujet avec une vision large et d’avenir. D’autres organes doivent être réformés aux yeux du RCD. Il s’agit du Conseil constitutionnel, la Cour des comptes, le Conseil national économique, social et environnemental. Enfin, dans la conclusion il est relevé la nécessité «d’une remise à plat du projet institutionnel algérien et que l’étude du champ institutionnel attendu par le pays ne peut être différée, sans tabou et sans chantage, et engager une réflexion audacieuse sur un projet inédit avec pour buts la créativité, la faisabilité, l’adaptabilité et la performance».
«Ce document a voulu s’extraire des contraintes énumérées auparavant, dénoncées par tout un chacun dans l’intimité, sans céder à la polémique.
Assumer les évènements et actes fondateurs de l’Algérie moderne à travers, notamment, l’esprit de Novembre et de la Soummam, imaginer les esquisses des institutions à même de répondre à la gestion et au développement d’un territoire immense, aux attentes et besoins de populations riches de leurs diversités pour les faire entrer avec leurs mémoires et leurs espérances dans l’universalité a été l’ambition fondamentale de ce document», ajoutent les rédacteurs du document.
Hocine Cherfa
