Les prochaines élections législatives en Algérie auront lieu, selon le Premier ministre M. Ahmed Ouyahia, durant la première quinzaine de mai. «Conformément à la loi, les élections devront se tenir avant le 17 mai prochain, date de la précédente législature», a-t-il affirmé à la presse en marge de la cérémonie de clôture de la session d’automne du Conseil de la nation.
Il a ajouté que «ce sera durant la première quinzaine du mois de mai, et vous l’apprendrez exactement dans peu de temps». «Ce que je peux vous dire, selon une lecteur des textes (de loi) et en attendant que le Président de la République promulgue le décret portant convocation du corps électoral, devant intervenir 90 jours avant le scrutin, il est sûr que, conformément à la loi, les élections devront se tenir avant le 17 mai prochain, date de la précédente législature», a-t-il expliqué. S’agissant des préparatifs des prochaines législatives, M. Ouyahia a indiqué qu’ils se poursuivent activement, expliquant que le gouvernement intervient sur deux aspects, à savoir la préparation des conditions pour un bon déroulement du scrutin et la mobilisation des citoyens pour accomplir leur devoir électoral ; «pour le reste, le peuple est libre», a-t-il dit.
Il a rappelé à cette occasion que les éléments de l’Armée nationale populaire ne voteront pas dans les casernes, mais avec le reste des électeurs dans les bureaux de vote, comme c’est le cas depuis 2004. Quant aux bureaux itinérants, le Premier ministre a précisé qu’il n’en restait plus qu’une «centaine qui permettront aux citoyens des zones reculées du Sahara de voter», assurant que «pour le reste des bureaux, tout est organisé et transparent».
Le premier responsable du gouvernement a déclaré que la présence d’observateurs internationaux lors des prochaines législatives présente «des garanties supplémentaires de transparence et de régularité du scrutin». Il a expliqué que «les délégations de la Ligue arabe, de l’Union africaine (UA), de l’Union européenne (UE), de l’ONU et de l’Organisation de la coopération islamique (OCI), qui seront présentes lors des prochaines échéances, offrent dans leur ensemble des garanties supplémentaires pour l’ensemble des acteurs politiques nationaux quant aux engagements sérieux pris par le Président de la République concernant la transparence et la régularité des élections».
Il a tenu à souligner qu’une délégation d’experts de l’UE se trouvait actuellement en Algérie et devrait rencontrer des représentants de partis politiques, de la société civile et des autorités publiques, «en vue d’élaborer un rapport qui sera soumis à Bruxelles et sur la base duquel sera prise la décision définitive concernant la venue d’observateurs européens en Algérie», a-t-il dit.
Par ailleurs, interrogé au sujet de l’appel lancé par quelques leaders de partis politiques au sujet d’un éventuel remaniement du gouvernement avant les prochaines législatives, M. Ouyahia a répondu que «cette question relevait des prérogatives du Président de la République». Évoquant la demande de certains députés relative à la présentation de la déclaration de politique générale du gouvernement, le Premier ministre a répliqué que «les députés de l’opposition qui ont demandé la présentation de la déclaration de politique générale du gouvernement, à quatre jours seulement de la clôture de la session d’automne, accomplissaient leur rôle d’opposants».
Répondant à une question sur le rôle des magistrats dans la supervision des élections, M. Ouyahia a indiqué que les magistrats seront présents à tous les niveaux du scrutin lors des prochaines législatives, il a précisé que «leur rôle de supervision et de contrôle est déjà défini par la loi». Il a expliqué que la loi leur accorde la prérogative de sanctionner ceux qui violeront la loi. Le Premier ministre a assuré qu’«il y avait une chose que la commission nationale de supervision des élections ne fera pas, c’est la proclamation des résultats qui relève du Conseil constitutionnel, sinon elle agira pleinement aux côtés de la commission de surveillance des élections durant toute l’opération électorale».
A signaler que la commission nationale de supervision des élections est composée exclusivement de magistrats désignés par le chef de l’Etat, alors que la commission de surveillance comprend des représentants des partis politiques et des candidats libres.
Le Premier ministre a précisé que la commission nationale de supervision recevra les recours des partis et de la commission de surveillance.
Sihem Oubraham
Affaire des moines de Tibhirine :
“L’Algérie n’a rien à cacher, elle a toujours coopéré sur ce dossier avec la France”
Suite à la demande de commission rogatoire internationale adressée par des juges français, le Premier ministre, M. Ahmed Ouyahia, a affirmé, jeudi, que l’Algérie n’avait rien à cacher au sujet des sept moines assassinés en 1996 à Tibhirine (Médéa).
Questionné en marge de la cérémonie de clôture de la session d’automne de l’Assemblée populaire nationale (APN), sur la position du gouvernement par rapport à la commission rogatoire internationale adressée aux autorités judiciaires algériennes par un juge français, contenant une demande d’autopsie des crânes des sept moines et d’audition d’une vingtaine de témoins, le Premier ministre M. Ahmed Ouyahia a déclaré que «l’Algérie n’a rien à cacher, l’Algérie a des conventions de coopération judiciaire avec la France», précisant qu’«elle a toujours coopéré sur ce dossier avec la France». «Les ministères français et algérien de la Justice coopéraient sur ce dossier», a-t-il ajouté. Pour rappel, les sept moines avaient été enlevés dans la nuit du 26 au 27 mars 1996 dans leur monastère à Tibhirine par un groupe terroriste. Leurs crânes avaient été retrouvés le mois de mai de la même année, mais leurs corps ne l’ont jamais été.
Une contribution à la consolidation de l’Etat de droit
l La clôture de la session d’automne du Parlement 2011-2012, du Conseil de la nation et de l’Assemblée populaire nationale (APN), a été marquée, avant-hier jeudi, par deux cérémonies officielles et solennelles dont les travaux se sont déroulés, d’abord au Conseil de la nation avant de se poursuivre à l’Assemblée populaire nationale (APN), en présence du président du Conseil, Abdelkader Bensalah, du président de l’APN, Abdelaziz Ziari, du Premier ministre, Ahmed Ouyahia, et des membres du gouvernement. La clôture de la dernière session d’automne de la sixième législature 2007-2012 a été marquée par les communications des présidents des deux institutions dans lesquelles MM. Bensalah et Ziari ont valorisé les résultats de ses actions, des actions qui revêtent une dimension exceptionnelle dans l’histoire de la vie parlementaire tant au niveau des missions et prérogatives qu’en matière de législation, d’actions diplomatique et politique.
Dans leur discours de clôture, les responsables des deux institutions ont mis l’accent sur le prochain rendez-vous des consultations législatives qui doivent se dérouler avant le 17 mai prochain, souhaitant que les formations politiques et les partenaires de la société s’engageront davantage à leur réussite. Ils ont, en outre, appelé à veiller à assurer le climat de compétition loyale en vue de préserver la cohésion du peuple avec une plus large participation à ces consultations nationales, qu’ils ont qualifiées de décisives pour l’avenir du pays, de la pratique démocratique et du pluralisme politique.
Bensalah : “La session a été riche tant sur le plan législatif que des activités parlementaires”
La session d’automne a eu à se prononcer sur des projets de loi majeurs, dont près d’une dizaine de textes visent au renforcement du cadre législatif, juridique et règlementaire devant consolider le processus démocratique et approfondir les réformes politiques décidées par le Président de la République, Abdelaziz Bouteflika. Des lois que le gouvernement devra concrétiser par les dispositions de leur mise en œuvre sur le terrain et par les décrets exécutifs en respect des promesses et des engagements souhaité par le peuple algérien et les représentants des formations politiques et des autres acteurs et personnalités nationales.
Il s’agit des lois organiques relatives au régime électoral, aux partis politiques, aux cas d’incompatibilité avec le mandat parlementaire, à l’élargissement de la représentation des femmes dans les assemblées élues, à l’information, ainsi qu’aux lois relatives aux associations, à la commune ou à la wilaya. Dans son intervention de clôture, le président du Conseil de la nation, Abdelkader Bensalah, qui a estimé que la session d’automne du Conseil de la nation a été riche tant sur le plan législatif que des activités parlementaires, a annoncé que le Président de la République, Abdelaziz Bouteflika, procèdera à la convocation du corps électoral dans les prochains jours. Il a précisé que l’attention de tous les participants à ces élections consistera à obtenir le plus de sièges à l’Assemblée, appelant à la préservation de la cohésion et à une plus grande participation du peuple en vue de faire échouer les tentatives de déstabilisation du pays pouvant remettre en cause les acquis réalisés. La dynamique née des mécanismes qu’offrent les réformes politiques en cours et que vit actuellement l’Algérie, avec la tenue des congrès constitutifs des nouveaux partis et les préparatifs d’autres partis en prévision de la campagne électorale, a été un point ayant retenu l’attention du président du Conseil de la nation.
H. A.
Ziari : “Une étape décisive sur la voie de la consécration du processus démocratique”
C’est également dans ce sens que le président de l’APN, Abdelaziz Ziari, qui a affirmé que la session d’automne constitue une étape décisive dans le mandat législatif au regard de son agenda, a souhaité voir, d’une part, les citoyens et les citoyennes se saisir de l’importance de ces prochaines élections législatives et, d’autre part, voir les autorités concernées accomplir leur travail de sensibilisation devant l’importance de cette échéance à travers une plus grande ouverture aux médias, évoquant les répercussions de l’abstention sur la légitimité des élections et la responsabilité directe du corps électoral sur les résultats des élections. Car, selon les propos du président de l’APN, le corps électoral qui est souverain dans ses choix, disposant de l’avenir qu’il projette, est responsable du choix de ses représentants et des programmes électoraux qu’ils proposent en vue de répondre aux aspirations de la nation, à travers les partis ou les candidats indépendants.
Aussi, Abdelaziz Ziari a précisé que l’objectif attendu des lois votées devront impérativement influer directement sur la pratique politique, la consécration de la démocratie et la préservation de la liberté d’expression, tout en permettant au peuple de jouir pleinement de son droit au choix de ses représentants. Le président de l’Assemblée a plaidé en faveur de la consécration de la culture du pluralisme politique et des aspirations des droits à la citoyenneté, aux droits de l’homme, au renforcement de la confiance, de la crédibilité des institutions de l’Etat, estimant que les assurances garantissant la transparence et davantage de fermeté à la supervision et au contrôle tout au long du processus électoral ouvrent la voie à une diversité politique plus large, permettant aux partis de contribuer à la dynamique de développement sociopolitique en respect de la représentation de l’ensemble des forces de la nation. D’où le qualificatif historique de la prochaine étape que l’ensemble de la classe politique s’apprête à vivre et le pays à évoluer au rythme de ses préparatifs et de son déroulement, avec la convocation qui ne saurait tarder du corps électoral par le Premier magistrat du pays.
La sixième législature, dont la session d’automne était ouverte le 2 septembre 2011, a été marquée par l’adoption de 73 projets de loi, dont 10 organiques et 18 ordonnances, et la réponse à 471 questions orales. Elle prend fin avec la clôture de la prochaine session de printemps, fixée au 2 mars, laissant place aux préparatifs du rendez-vous des législatives de 2012, dont la date de leur tenue est prévue dans la première quinzaine du mois de mai, comme cela a été annoncé par le Premier ministre, Ahmed Ouyahia.
Houria Akram
Medelci : “L’Algérie est ouverte à toutes les organisations internationales souhaitant couvrir les prochaines élections législatives”
Le ministre des Affaires étrangères, M. Mourad Medelci, a affirmé, jeudi, dans une déclaration à la presse, en marge de la clôture de la session d’automne de l’Assemblée populaire nationale (APN), que l’Algérie est ouverte à toutes les organisations internationales souhaitant couvrir les prochaines élections législatives. «Nous sommes ouverts à l’UE et à toutes les autres organisations internationales souhaitant couvrir les élections», a-t-il indiqué. Il a souligné : «Nous œuvrerons ensemble pour une transparence totale lors des prochaines législatives qui devront se tenir durant la première quinzaine du mois de mai.» Le ministre a précisé que «les observateurs seront scindés en deux groupes. Le premier préparatoire et le deuxième opérationnel». Dans ce contexte, il a expliqué que «la mission de l’UE, qui se trouve en Algérie, aura des contacts avec la société civile et travaillera avec tous les secteurs concernés». La visite préparatoire de la mission de l’UE, arrivée mardi dernier, prendra fin d’ici une semaine, et conformément à son mécanisme interne, l’UE devra décider de sa participation à ces élections à la lumière du rapport qu’elle présentera. La délégation du service européen d’action externe, composée de fonctionnaires et d’experts, aura, durant son séjour d’une semaine en Algérie, des contacts avec des ministères et la société civile. M. Medelci a ajouté qu’«il sera également procédé lors de la première période à la collecte d’informations, notamment celles relatives à l’aspect juridique amendé et à l’aspect matériel». Le ministre a indiqué que cette période amorcée avec l’UE verra l’arrivée de délégations d’autres organisations, telles que la Ligue arabe et l’Union africaine (UA). À cette occasion, M. Medelci a réaffirmé «la détermination et la volonté de tous les cadres chargés de l’organisation à garantir la transparence totale des élections législatives».
s. o.
“La question de l’ouverture des frontières entre l’Algérie et le Maroc n’a pas été abordée”
Selon le ministre des Affaires étrangères, M. Mourad Medelci, «la question d’ouverture des frontières entre l’Algérie et le Maroc, après l’échange de visites entre les deux pays, n’a pas été abordée, bien qu’elle soit soulevée par les médias». Il a appelé à «œuvrer au renforcement des relations bilatérales dans tous les domaines», estimant que «parmi les domaines qui pourraient être développés lors des prochaines semaines figurent notamment les questions d’ordre commercial».
M. Amar Tou :
“Les tarifs des transports ne connaîtront pas d’augmentation”
Appelant les transporteurs à faire preuve de sagesse, le ministre des Transports, M. Amar Tou, a écarté toute augmentation des tarifs des transports publics durant les prochains jours. «L’augmentation des tarifs des transports publics n’est pas à l’ordre du jour», a-t-il déclaré, soulignant que cela «ne se fera que par décision du ministère».
Selon le responsable de la tutelle, une telle décision ne sera prise qu’après concertation avec l’ensemble des parties concernées afin «de trouver un juste milieu entre les intérêts du citoyen, d’une part, et ceux des transporteurs, d’autre part», a-t-il expliqué, en marge de la clôture de la session d’automne du Parlement. Ecartant la possibilité que les transporteurs privés prennent seuls la décision d’augmenter les tarifs, M. Tou a souhaité que ces derniers fassent preuve «de sagesse tout en respectant l’Etat et les intérêts du citoyen». «Chaque partie doit assumer ses responsabilités», a-t-il répliqué. Le ministre a affirmé que «l’Etat prendra en charge les intérêts des transporteurs au moment voulu».
Pour rappel, l’Organisation nationale des transporteurs algériens avait appelé les pouvoirs publics, en septembre dernier, à augmenter les tarifs du transport sur une distance de moins de 30 km (transport urbain), tarification qui n’a pas changé depuis 1996. S’agissant des projets des grandes stations urbaines, le ministre a expliqué que les transporteurs ont été favorables à la nouvelle réglementation, notamment dans les stations de Mecheria, Bouira et Sidi Bel-Abbès, annonçant l’ouverture de nouvelles stations dans les mois à venir à Msila, Mostaganem, Béchar et Tindouf. «Les grandes stations qui constituent l’axe du réseau de transport dans chaque wilaya seront renforcées par des stations de moindre envergure dans chaque daïra et commune», a-t-il dit.
Sihem O.
M. Karim Djoudi :
“ Seul le crédit pour l’acquisition de logement reste en vigueur”
Questionné sur un éventuel retour au crédit à la consommation, le ministre des Finances a affirmé qu’aucun retour au crédit à la consommation, supprimé par le gouvernement en 2009, n’est envisagé dans la loi de finances complémentaire (LFC) pour 2012.
«Nous n’avons pas prévu une réintroduction du crédit à la consommation dans la LFC 2012. Celle-ci prendra en charge le relèvement du montant minimum de la pension de retraite à 15.000 DA et la revalorisation des pensions et allocations de retraite, décidés en décembre en Conseil des ministres», a-t-il précisé. Selon le ministre, le rétablissement du crédit à la consommation va concerner uniquement le financement de l’achat de produits nationaux, et ne sera pas rétabli avant la résolution du problème d’absence d’une centrale des risques.
Il a indiqué que «la réintroduction du crédit à la consommation se fera au bénéfice de la production nationale après que le problème de la centrale des risques aura été réglé». Il a souligné que «l’Algérie fait face aujourd’hui à deux problèmes : celui de l’emballement constaté sur les importations financées par les crédits à la consommation, notamment les véhicules, et celui de l’endettement des ménages avec l’absence d’une centrale des risques au niveau de la Banque d’Algérie pour centraliser ce risque».
Il a précisé que «si le crédit à la consommation doit être rétabli, une fois la centrale des risques opérationnelle, ce sera au profit de la production nationale». Par ailleurs, M. Djoudi a préconisé que les crédits bancaires, notamment pour l’acquisition de voitures, pourraient être rétablis avec la concrétisation des projets de montage de voitures avec le constructeur Renault, précisant que les crédits aux ménages n’ont pas été complètement supprimés puisque le financement bancaire pour l’acquisition de logement est toujours en vigueur.
S. O.
Djezzy
L’évaluation devrait s’achever dans les prochains jours
Selon le ministre des Finances, M. Karim Djoudi, l’évaluation de Djezzy, confiée au cabinet d’affaires international Shearman and Sterling LLP-France, devrait s’achever dans les prochains jours.
«Des négociations seront engagées par la suite en vue de conclure un accord sur le montant de la transaction avant de poursuivre les modalités de la session de Djezzy», a déclaré M. Djoudi, en marge de la clôture de la session d’automne du Conseil de la nation. «Dans quelque jours, nous aurons l’évaluation de la valeur d’OTA par notre cabinet et par la banque d’affaires de Djezzy. Nous passerons par la suite à ce qu’on appelle le pacte d’actionnariat et le contrat de cession», a-t-il annoncé. Le ministre des Finances a réaffirmé l’intention de l’Etat algérien de devenir actionnaire majoritaire de l’opérateur de téléphonie mobile. «Nous souhaitons prendre la majorité de Djezzy», a-t-il affirmé. Selon lui, cette reprise sera effectuée conformément aux dispositions de la loi de finances complémentaire de 2009 relatives au droit de préemption. Le ministre a expliqué : «A l’origine de la transaction, nous avons fait prévaloir le droit de préemption. Aujourd’hui, nous sommes dans une opération de rachat. Sur le plan pratique, il faut que l’opération puisse se concrétiser dans les meilleures conditions.»
Amar Ghoul :
“700.000 postes de travail seront créés à l’horizon 2014”
Dans sa déclaration à la presse, jeudi, le ministre des Travaux publics a souligné que l’Algérie a désormais les moyens de mener elle-même les projets de travaux publics. «Les compétences nationales sont désormais capables de superviser les projets du secteur au regard du grand nombre d’entreprises algériennes de réalisation, outre la formation depuis 2005 de plus de 11. 000 spécialistes en travaux publics, notamment pour ce qui est des grands ouvrages nécessitant des techniques de pointe», a-t-il indiqué. Il a précisé que l’Algérie dispose actuellement de 5.000 entreprises de réalisation, contre 700 seulement en 2004, soit une augmentation de 614% en l’espace de sept ans, soulignant que son secteur comptait 400 bureaux d’études, contre 60 en 2004 (+566%). Il a rappelé que les sociétés étrangères ne représentent que 1% des entreprises activant dans le secteur, expliquant que tous les projets futurs passeront par des bureaux d’études algériens et seront réalisés par des entreprises nationales publiques ou privées. Le ministre a précisé que «l’Algérie a les moyens de réaliser elle-même les projets du secteur, et nous sommes actuellement en mesure de couvrir tout le territoire national sans aucun problème». Par ailleurs, M. Ghoul a rappelé que son secteur était en passe de former un grand nombre de travailleurs qualifiés et ouvrait dans le même temps un espace de recrutement pour les sociétés, ajoutant que 700.000 postes de travail seront créés à l’horizon 2014. En ce qui concerne l’adaptation de la main-d’œuvre aux nouveaux critères et normes de réalisation, le premier responsable de la tutelle a estimé que «l’année 2012 sera celle du lancement des mégaprojets en Algérie» qui connaîtra le début de réalisation de l’autoroute des Hauts Plateaux et l’autoroute Nord-Sud, ainsi que le parachèvement du reste des projets réalisés au Nord et la transformation de plusieurs routes nationales en autoroutes. Enfin, le premier responsable du secteur a assuré avoir donné des instructions aux entreprises pour augmenter la cadence des travaux dans le cadre du travail posté 24h/24h.
Propos recueillis par S. O.
