Bejaïa Les avocats débattent de la contrefaçon

La lutte contre la contrefaçon a été au centre des débats d’un séminaire international organisé par l’ordre régional des avocats de Bejaïa qui s’est ouvert hier au campus d’Aboudaou de l’université Abderrahmane-Mira.

Lors de la séance inaugurale, les conférenciers ont traité de l’ampleur de ce phénomène et de ses formes à l’ère du numérique. Le débat, vu sous la lunette du juriste, s’est focalisé essentiellement sur la question de sa répression, c’est-à-dire de la nécessité d’alourdir les peines des contrevenants pour les dissuader de persévérer dans cette voie. Bien évidemment, cette option s’appuie sur les dangers que fait courir à la santé du consommateur le produit contrefait et aux atteintes à son pouvoir d’achat, ainsi que de l’impératif de défendre les droits de propriété que détient l’auteur de la mise au point d’un produit original eu égard aux investissements que celui-ci a consentis à cet effet.

La contrefaçon, soutient un autre, n’est absolument pas un frein à la recherche-développement, tandis que certains n’hésitent pas à trouver des avantages économiques à la contrefaçon qu’il s’agit, selon eux, de simplement canaliser réglementairement pour devenir des opérateurs « normaux ». A propos de l’alourdissement des peines préconisées dans le droit algérien, la réponse de l’avocate aux Barreaux de Lille et Paris-France, Me Blandine Poidevin, est suffisamment éloquente en soi, indiquant, sur la base de sa pratique, que les propriétaires de droits, victimes de la contrefaçon, sont surtout intéressés par l’affirmation de leurs droits que par l’application des peines encourues par les contrevenants. Dans l’après-midi, les conférences ont traité de ce phénomène dans les législations tunisienne, belge et de l’Union européenne, ainsi que dans le droit douanier algérien.