En adoptant en masse les projets de loi, la chambre basse veut à tout prix être dans les délais.
C’est la course contre le temps. L’approche de la présidentielle accentue la pression sur le Parlement. Le pouvoir législatif est contraint de solder la plupart des projets de loi en lice, avant la fin de cette session d’automne. A vingt jours de sa clôture, l’APN tente d’accélérer la cadence. «Nous sommes obligés de faire vite pour adopter le maximum de projets de loi, sinon ils risquent d’être reportés à la prochaine session du printemps», nous confie une source parlementaire.
Effectivement, le temps presse et le rendez-vous de la présidentielle approche. Pour ne pas pénaliser l’Exécutif, les deux chambres du Parlement ont instruit les parlementaires à faire vite pour valider le maximum de projets de loi durant cette session.
«Au cas où ces projets seront reportés à la prochaine session du printemps, on aura un problème pour les adopter car les députés seront mobilisés au sein de leurs partis pour préparer la campagne pour la présidentielle d’avril prochain», explique un responsable au sein de l’APN. Selon lui, des plénières de débat peuvent être programmées même avec une faible présence, mais c’est le vote qui pose problème. «Sans le quorum, la séance est annulée», a-t-il rappelé.
C’est pour cette raison que le bureau de l’APN a modifié son agenda, lors d’une réunion tenue jeudi dernier. Le bureau a décidé de reprendre ses plénières avec l’examen du projet de loi sur les documents et titres de voyage qui a été soumis hier au débat en reportant la séance des questions orales prévue pour le jeudi prochain.
Le ministre de l’Intérieur et des Collectivités locales, Tayeb Belaïz, a présenté devant les députés un exposé du projet en question.
Le bureau de l’APN a également décidé de poursuivre ses travaux dimanche prochain pour l’adoption des deux projets de loi sur les documents et titres de voyage et les mines.
Pour le projet de loi sur l’activité audiovisuelle, tant attendu par les professionnels du secteur, il sera voté lundi prochain. En adoptant en masse les projets de loi, la chambre basse veut à tout prix être dans les délais. Ces projets seront transmis rapidement au Sénat.
L’examen des projets par les sénateurs ne prendra pas beaucoup de temps, puisqu’il s’agit juste d’une simple lecture. Ce dernier peut solder la totalité des projets en l’espace d’une semaine seulement.
D’ailleurs le projet de loi sur le règlement budgétaire de 2011 et le projet d’amendement du Code pénal ont été examinés en parallèle par les sénateurs.
La chambre haute du Parlement a consacré deux séances de débat avant de valider les projets.
Ainsi, en tout et pour tout, pas moins de six projets de loi ont été examinés lors de cette session d’automne. La prochaine session du printemps ne sera pas aussi chargée, puisqu’elle interviendra en pleine campagne électorale.
