108 titres miniers retirés depuis 2009

108 titres miniers retirés depuis 2009

mine_576468784 (1).jpgL’Agence nationale du patrimoine minier (ANPM) a procédé au retrait de 108 titres miniers, lors d’une campagne d’assainissement qui a concerné 2.338 sites.

Sur l’ensemble, 827 sites miniers ont été enregistrés pour être visités.

Jusqu’à aujourd’hui, 350 sites ont été examinés. Ce qui a donné lieu à l’annulation de 108 titres miniers. Les 447 dossiers qui restent sont toujours en cours d’examen. Parmi les titres annulés, certains ont été remis en adjudication, tandis que d’autres ont été attribués à d’autres investisseurs, a précisé l’ANPM.

Le non-paiement de la taxe superficielle et le constat d’arrêt total de toute activité d’exploration ou d’exploitation au-delà du délai de deux (2) ans accordé par l’ANPM après attribution du titre pour engager l’investissement sont les principaux motifs de ces retraits, a-t-on expliqué.

Sur un autre registre, l’ANPM a fait état d’une légère baisse en matière d’adjudication minière pour l’année 2009, par rapport à l’année précédente.

En effet, 115 titres pour les substances minérales industrielles (petites et moyennes mines) dont 105 pour exploration et 10 pour exploitation ont été attribués en 2009 pour 2,13 milliards de dinars, contre 167 titres (150 explorations et 17 exploitations) octroyés en 2008 pour des recettes de 3,8 milliards de DA.

Selon l’ANPM, cette baisse, en nombre de titres attribués et en recettes générées, s’explique par la promulgation d’un décret exécutif en juillet 2008 fixant les modalités d’octroi, de suspension et de retrait de l’autorisation d’exploitation de carrières et sablières.

Ce nouveau texte réglementaire a donné les prérogatives d’attributions des autorisations d’exploitations de ces carrières et sablières aux walis, a-t-on expliqué en ajoutant qu’un certains nombre d’autorisations sont, à cet effet, octroyées localement, au niveau de la wilaya, et n’ont pas été inclues dans le bilan annuel de l’ANPM. D’autre part, aucun titre relatif à des substances minérales métalliques (grandes mines) n’a été attribué durant l’année écoulée.

Cela est, partiellement, dû au fait que les gisements de substances minérales destinées pour les cimenteries, comme le calcaire, l’argile, le gypse et le sable, sont octroyés en même temps que les autres substances, mais en lots distincts destinés pour cimenteries.

Ainsi, un appel d’offres a été lancé en décembre 2009 pour le choix de sociétés qui seront chargées, en partenariat avec Sonatrach, d’exploiter les gisements de calcaire et d’argile dans les deux sites de Souk Ahras et Naâma et de réaliser et d’exploiter deux cimenteries sur place.

En outre, un autre appel d’offres a été lancé, également en décembre, pour l’adjudication de 20 sites miniers pour les substances métalliques (Or et Uranium), dont deux pour l’exploration et dix-huit sites pour la prospection, situés dans les wilayas de Tamanrasset et Illizi.

A cet effet, un Data room a été ouvert pour permettre aux promoteurs intéressés d’acquérir les cahiers des charges et de consulter la documentation technique, a-t-on rappelé en affirmant que l’opération suit normalement son cours jusqu’au 4 mai prochain, date d’ouverture des soumissions relatives à l’appel d’offres.

Les appels d’offres pour la promotion de la petite et moyenne mine sont, normalement, lancés trimestriellement par l’ANPM, alors que ceux des substances minérales métalliques le sont semestriellement, rappelle-t-on.

Riche programme 2010/2014

S’agissant des capacités du parc minier national en prévision du programme d’investissements publics pour la période 2010-2014, qui prévoit plusieurs projets dans le secteur du BTPH, l’ANPM a affirmé que le nombre actuel d’exploitations, de carrières et de gisements existants «répond d’une façon très satisfaisante aux besoins» en matières premières pour l’exécution de ce programme.

En vue de renforcer ses capacités, l’ANPM affirme avoir tracé un programme de travail à long terme axé, particulièrement, sur le renforcement de l’offre de sites miniers au niveau des wilayas où l’activité minière est faible et l’encouragement de l’investissement dans la branche du sable concassé par l’augmentation du nombre de sites à proposer pour cette activité afin de remplacer le sable des rivières et du littoral.

En outre, un programme d’approvisionnement des grands projets sera établi par l’ANPM dès que les projets inscrits dans le cadre du plan 2010-2014 seront connus.

A.Nawel