Projet de loi sur la santé : Présentation devant la commission spécialisée de l’APN

mardi 1 novembre 2016 à 20:05
Source de l'article : Elmoudjahid.com

Le bureau de l’Assemblée populaire nationale (APN), a tenu une réunion présidée par M. Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l’APN, ou le projet de loi relatif à la santé a été présenté devant la commission ad hoc, a indiqué un communiqué de l’APN.
Le bureau a procédé au cours de cette rencontre à l’élaboration de  l’agenda des séances plénières, qui s’étalera du 13 novembre au 13 décembre et a examiné les questions déposées, dont le nombre est estimé à 53 questions écrites et 6 questions orales, a indiqué le même communiqué qui a ajouté que le bureau a décidé de transférer au gouvernement, les questions répondant aux conditions légales.

L’ordre du jour comporte, selon la même source, l’examen des demandes  formulées par les commissions permanentes pour organiser certaines activités  parlementaires.

A lire aussi :

Mots clés :

Laissez un commentaire :

Abonnez-vous à Algérie360 par email

Actualités en direct

Algerie360 - Rejoignez nous sur Facebook
13 queries in 0,405 seconds.